Larcier
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Crime, justice et lieux communs ; une introduction à la criminologie
Collectif
- Larcier
- 8 Septembre 2014
- 9782804472788
Ce livre traite toutes les questions que soulèvent ces lieux communs et propose une vulgarisation de l'argumentaire scientifique.
Chaque chapitre s'ouvre sur un lieu commun: la délinquance augmente, les peines ne sont pas assez sévères, etc. Le livre traite toutes les questions que soulèvent ces lieux communs et propose une vulgarisation de l'argumentaire scientifique. -
Codes essentiels : Droit constitutionnel 2023 : À jour au 1er septembre 2023
Collectif
- Larcier
- Codes Essentiels
- 9 Novembre 2023
- 9782807941540
Les incontournables en droit constitutionnel, avec notamment la Constitution, les lois de réformes institutionnelles, le Code électoral.
Les incontournables en droit constitutionnel : la Constitution, les lois de réformes institutionnelles, le Code électoral, les textes relatifs aux Communautés et aux Régions, aux Provinces, aux Communes, au Conseil d'État et à la Cour constitutionnelle. Inclus dans cette édition :le nouveau Code électoral communal bruxellois. -
Fusions transfrontalières de sociétés
Collectif
- Larcier
- Faculte De Droit, D'economie Et De Finance De L'universite Du Luxembourg
- 17 Mars 2011
- 9782804438395
La fusion transfrontalière de sociétés a longtemps été considérée comme difficile à réaliser en raison de l'absence de régime juridique précis et d'obstacles nombreux. La directive 2005/56/CE du 26 octobre 2005 sur les fusions transfrontalières de sociétés de capitaux a toutefois conduit à créer un régime précis en matière de fusions intracommunautaires, ce qui devrait conduire à développer ce type d'opérations. La transposition de cette directive au Luxembourg a été réalisée par deux lois du 23 mars 2007, puis par une loi du 10 juin 2009. Fidèle à sa conception libérale du droit des sociétés, le législateur luxembourgeois n'a pas seulement organisé le régime des fusions intracommunautaires, mais aussi celui des fusions non communautaires. Il apparaît en effet également que les fusions transfrontalières non communautaires ne sont pas un phénomène inconnu de la pratique luxembourgeoise. Dans cet ouvrage, les fusions en droit luxembourgeois sont abordées sous l'angle du droit des sociétés, du droit fiscal, du droit du travail et du droit des organismes de placement collectif. Enfin, l'ouvrage est placé sous le signe du droit comparé avec une présentation des droits belge, français et suisse en matière de fusion transfrontalière. Outre que de nombreuses opérations de fusion transfrontalière ont lieu avec des sociétés de ces États, ces trois droits sont proches du droit luxembourgeois et leurs solutions peuvent donc servir de repère utile.
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Droit du transport de passagers ; droits français et de l'Union européenne
Collectif
- Larcier
- Paradigme
- 23 Février 2016
- 9782390130642
Plus aucun mode de transport n'échappe aujourd'hui aux exigences européennes de protection des passagers respectant ainsi le but que l'Union européenne s'est fixée dans sa politique des transports : placer les usagers au coeur de la politique des transports.
Tout voyageur quel que soit le mode dispose d'un certain nombre de droits similaires qui reposent sur trois piliers :
- la non-discrimination que ce soit en raison de la nationalité ou d'un handicap ;
- des informations précises et accessibles aux différentes étapes du voyage ;
- une assistance immédiate et proportionnée au regard de certaines situations, comme le retard ou l'annulation du trajet.
Si le corpus réglementaire semble complet, l'emprise européenne sur la protection des passagers n'est toutefois pas totalement aboutie parce que certains transports locaux et régionaux demeurent en dehors de ces textes, et que ces derniers renvoient pour certaines situations aux conventions internationales ou aux droits nationaux. Force est donc de constater, que ce socle de droits est à géométrie variable selon le mode de transport utilisé par le passager, et qu'un problème se pose quant à l'intégration et la cohérence des différents textes.
Cet ouvrage vise à mettre en lumière la dynamique du droit des transports de passagers, en en analysant les principaux textes (règlements/conventions internationales/droit français) et leur articulation, sans oublier les rapports entre les agences de voyages et leurs clients qui font l'objet de dispositions spécifiques.
Sylvie Bernigaud, Isabelle Bon-Garcin, Olivier Gout, Johann Le Bourg, Céline Moille, Stéphanie Porchy-Simon, Nicolas Rias, Bélinda Walz.
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Codes essentiels : la constitution belge coordonnée
Collectif
- Larcier
- Codes Essentiels
- 28 Avril 2021
- 9782807930674
La Constitution belge, en français et en néerlandais.
De Belgische Grondwet, in het Frans en het Nederlands, zoals die luidt na de zesde staatshervorming. - La Constitution belge, en français et en néerlandais, telle qu'elle se lit après la sixième réforme de l'État. -
Le présent ouvrage est, par la qualité de ses auteurs, leur diversité et l'approche à la fois théorique et pratique, des pourvois en cassation en toutes matières, civile, sociale, pénale, disciplinaire et administrative, un outil indispensable pour toutes celles et tous ceux qui sont intéressés par ce recours extraordinaire et particulier à divers égards.
Les nombreux aspects liés à la préparation, à l'introduction, au traitement des pourvois en cassation et aux décisions de la Cour de cassation, sont exposés dans cet ouvrage par un grand nombre de magistrats de la Cour, membres du ministère public, avocats à la Cour de cassation, professeurs et avocats expérimentés.
Ainsi cet ouvrage constitue un outil indispensable pour toutes celles et tous ceux qui sont intéressés par ce recours extraordinaire et particulier à divers égards.
Cet ouvrage de référence existe tant en français qu'en néerlandais, en version papier et électronique.
L'ouvrage ressemble les contributions de Maximilien Arnoldy, Marc Baetens-Spetschinsky, Sidney Berneman, Eric Brewaeys, Geoffroy de Foestraets, Michèle Grégoire, Catherine Idomon, Bruno Maes, Sara Melis, Fabrice Mourlon Beernaert, Stefaan Sonck, Matthias Van Der Haegen, Damien Vandermeersch, Steven Van Overbeke, Paul Van Rillaer, Stijn Van Schel, Filip Van Volsem, Roel Verheyden, Thierry Werquin, Alain Winants et Bart Wylleman. -
Analyse des grandes questions que suscite la protection effective des droits fondamentaux sur Internet.
L'ouvrage analyse les principales questions que soulève aujourd'hui la protection des droits fondamentaux dans le contexte d'Internet, et les réponses qu'y apporte le droit européen des droits de l'homme. -
Codes essentiels : Droit économique et financier 2023 : À jour au 1er septembre 2023
Collectif
- Larcier
- Codes Essentiels
- 11 Décembre 2023
- 9782807942561
Un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit de l'entreprise.
Comprend le Code de droit économique, le nouveau Code des sociétés et des associations, son arrêté d'exécution et tables de concordance, les lois sur les pratiques du marché et la réglementation européenne en matière de propriété intellectuelle. -
La liquidation d'une succession : la réponse à toutes vos questions
Collectif
- Larcier
- 27 Novembre 2015
- 9782804482541
Ce nouvel ouvrage de l'Association des licenciés et master en notariat a pour objectif de répondre à toutes les questions relatives à la liquidation d'une succession et à en fixer l'ensemble des contours.
Ce nouvel ouvrage de l'Association des licenciés et master en notariat a pour objectif de répondre à toutes les questions relatives à la liquidation d'une succession et à en fixer l'ensemble des contours. -
Le droit international et européen des droits de l'homme devant le juge national
Collectif
- Larcier
- Grands Arrets
- 21 Mai 2014
- 9782804468736
Cet ouvrage est consacré à l'examen de questions touchant à la pénétration du droit international et européen des droits de l'homme dans l'ordre juridique belge et au statut « formel » que le juge national entend lui reconnaître.
Ces questions, regroupées par thèmes et sous-thèmes, sont pour certaines d'entre elles très classiques. Elles tiennent notamment :
- à l'effet direct reconnu, ou non, à tel ou tel instrument de protection des droits de l'homme ;
- au rang qui est le sien dans la hiérarchie des normes et à la qualité d' « ordre public » qui lui est éventuellement associée ;
- ou encore aux perspectives qu'offre le droit de la responsabilité civile aux victimes d'un manquement à ses prescrits.
D'autres questions sont plus neuves : elles concernent par exemple le partage délicat des responsabilités juridictionnelles dans la mission de protection du droit international et européen des droits de l'homme face à la loi, mais aussi l'accueil réservé par nos juridictions à la soft law et à la soft jurisprudence, sans cesse plus abondantes, que charrie ce corpus juris.
Les thèmes et sous-thèmes ainsi répertoriés sont analysés sous la forme de substantiels commentaires de « Grands Arrêts » jugés emblématiques, issus essentiellement de la Cour de cassation, du Conseil d'État ou de la Cour constitutionnelle. Là où les questions étudiées le justifient, la sélection opérée s'autorise des détours par Luxembourg, Strasbourg, et même La Haye. Par ailleurs, les « observations » dont chacune des décisions reproduites fait l'objet, consacrent l'attention qu'ils méritent aux avis de la Section de législation du Conseil d'État.
L'ouvrage s'adresse à celles et ceux qui, au barreau, dans la magistrature ou à l'université, entendent ouvrir leur horizon et/ou approfondir leurs connaissances sur le droit international et européen des droits de l'homme.
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Pluralisme juridique et effectivité du droit économique
Collectif
- Larcier
- Droit/economie International
- 6 Octobre 2011
- 9782804448844
"Comment concilier le relatif et l'universel ? C'est à cette délicate tâche que s'était attelée il y a déjà quelques années M. Delmas-Marty, spécialement dans le domaine des droits de l'homme.
Le présent ouvrage envisage une difficulté supplémentaire en croisant les interrogations sur le pluralisme juridique avec la question de l'effectivité du droit économique.
La prise en compte des pluralismes, notamment du pluralisme juridique, contribue-t-elle à une meilleure effectivité du droit économique ? Ou bien au contraire le pluralisme juridique est-il un facteur d'ineffectivité du droit économique ? Dans cette recherche, les auteurs se sont attachés au pluralisme aussi bien dans la production du droit économique que dans le règlement des différends.
C'est ainsi que le lecteur est appelé à cheminer dans la diversité des formes nouvelles qu'empruntent les régulations juridiques pour partir à la recherche des multiples intérêts que peut prendre en charge le droit économique qu'ils soient individuels, collectifs ou même futurs. Le voyage se poursuit, là encore dans les mondes aussi bien des formes que de la substance. L'ouvrage, après avoir cherché à cerner la notion d'effectivité au regard de notions voisines comme l'efficacité ou l'efficience, s'interroge in fine sur l'éventualité des voies d'un dépassement de la notion de pluralisme juridique."
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Manuel de droit international et européen des sociétés
Collectif
- Larcier
- 11 Septembre 2009
- 9782804432195
La multiplication et l'internationalisation des transactions commerciales impliquent une plus grande mobilité des entreprises.
Filialisations, délocalisations, création de succursales et d'agences, etc., tel est désormais le lot commun de la vie économique. Parallèlement aux migrations des personnes physiques, les déplacements de personnes morales suscitent, eux aussi, un vaste travail de réglementation, non plus seulement au niveau des structures étatiques, mais aussi sur un plan international, voire supranational. C'est cette question de la régulation des sociétés dans l'espace transnational qui constitue l'objet du présent ouvrage.
Une première partie de l'ouvrage consiste à identifier les premières dispositions adoptées pour tenir compte de ce phénomène économique, à travers l'étude du droit international, aussi bien privé que public. Une seconde partie examine l'ensemble des règles adoptées au plan de la Communauté européenne dans le même domaine. Les auteurs s'attèlent à décomposer cet ensemble selon la source des dispositions en cause : droit primaire, droit dérivé, jurisprudence de la Cour de justice.
Cet ouvrage est l'un des rares en langue française à présenter un panorama significatif des normes applicables à la question de la circulation des sociétés au-delà de leurs frontières d'origine et des problèmes qui en résultent.
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S'orienter et choisir.
Comment s'inscrire à l'université ? Quels sont les diplômes proposés ? Comment choisir ses TD ? Qu'est-ce que te découpage en semestres ? Quel est le système de notation ? A qui s'adresser pour étudier à l'étranger ? Comment trouver un job ?. Travailler efficacement. Qu'est-ce qu'une bonne prise de notes ? Comment assimiler les cours et préparer les écrits et les oraux ? Comment effectuer une recherche à la bibliothèque universitaire ? Comment utiliser la documentation juridique ? Acquérir la méthode des exercices juridiques en s'appuyant sur des exemples rédigés par des enseignants : le commentaire d'arrêt; le commentaire d'article; la dissertation; le cas pratique.
Ce guide a été conçu pour répondre à toutes vos questions; il fournit des informations claires et documentées, il accompagnera vos premières années de droit.
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Le testament ; de sa rédaction à son interprétation
Collectif
- Larcier
- Europe(s)
- 19 Novembre 2013
- 9782804463793
Sous un angle éminemment axé sur la pratique notariale, l'ouvrage aborde - dans un sens chronologique - les diverses réflexions liées à la matière, allant de la rédaction du testament jusqu'à son interprétation après le décès.
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Droit, économie et valeurs ; hommage à Bernard Remiche
Collectif
- Larcier
- Droit/economie International
- 11 Décembre 2014
- 9782804473631
Le droit économique est l'expression d'une subtile dialectique entre le droit, l'économie et l'éthique des affaires. Le producteur de normes doit prendre en considération les contraintes économiques pour assurer l'efficacité de la norme et sa mise en oeuvre concrète. Inversement, l'économiste doit prendre au sérieux l'idée que le droit n'est pas uniquement un outil au service de l'efficacité, mais que celui-ci abrite aussi des objectifs éthiques tels la solidarité et la défense des plus faibles.
Cette approche du droit économique est chère au Professeur Bernard Remiche.
Bernard Remiche a toujours considéré que le droit économique ne pouvait être adéquatement appréhendé - comme savoir, mais aussi comme pratique -, en l'absence d'un triple questionnement sur le rôle du droit, de l'économie et des valeurs. Il s'est d'ailleurs attaché à mettre en exergue ces trois dimensions qui imprègnent ses travaux scientifiques et ses enseignements. Bernard Remiche a marqué plusieurs générations d'étudiants dans des domaines aussi divers que le droit de l'entreprise, les droits intellectuels, le droit international et l'économie du droit. Il a suscité l'admiration de ses collègues par ses engagements citoyens, son goût pour l'interdisciplinarité et ses qualités humaines.
Sous la direction des Professeurs Alexia Autenne et Alain Strowel et de Vincent Cassiers, le présent Liber Amicorum rassemble les contributions des collègues et amis de Bernard Remiche. La question de savoir si le droit économique est le maître ou l'esclave de l'économie en constitue le fil rouge.
L'ouvrage est structuré autour de trois thématiques disciplinaires qui constituent autant d'illustrations emblématiques de la subtile alliance entre le droit, l'économie et les valeurs : l'entreprise, les droits intellectuels et le commerce international comme instrument du développement. Pris dans sa globalité, il se caractérise par une approche non dogmatique du droit économique : une conception ouverte et pragmatique où les phénomènes juridiques sont replacés dans leur contexte. Gageons qu'ainsi conçu, le droit économique soit un instrument de progrès économique et social.
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This book provides a comparative overview of the legal and technical issues raised by robotics in different parts of the world.
This book provides a comparative overview of the legal and technical issues raised by robotics in different parts of the world. -
Actualités de la protection juridictionnelle dans et par l'Union européenne
Collectif
- Larcier
- Ub3
- 15 Décembre 2016
- 9782804490744
L'ouvrage analyse, à destination des praticiens, les dernières évolutions de ce principe pluriel dans et par l'Union européenne.
L'ouvrage analyse, à destination des praticiens, les dernières évolutions de ce principe pluriel dans et par l'Union européenne. -
Dictionnaire encyclopédique de la gouvernance européenne
Collectif
- Larcier
- 12 Décembre 2017
- 9782807903272
Premier ouvrage de synthèse consacré aux questions de gouvernance européenne.
Premier ouvrage de synthèse consacré aux questions de gouvernance européenne, cette encyclopédie offre une présentation renouvelée des processus décisionnels et des enjeux de pouvoir entre les acteurs de l'UE. -
Le droit des affaires en évolution ; l'entreprise face à ses nouveaux défis
Collectif
- Larcier
- 6 Novembre 2019
- 9782807917781
Dit werk bevat bijdragen van de 30e Dag van de bedrijfsjurist met als thema 'De nieuwe uitdagingen voor de onderneming'/ L'ouvrage contient les contributions à la 30ième Journée du juriste d'entreprise sous le thème"L'entreprise face à ses nouveaux défis"
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Négociations d'hier, leçons pour aujourd'hui
Collectif
- Larcier
- Prevenir, Negocier, Resoudre
- 12 Juin 2014
- 9782804468354
L'ouvrage analyse des négociations dans l'histoire avec les outils modernes de la négociation.
Des diplomaties romaine et byzantine aux dernières négociations nucléaires, des historiens, diplomates et enseignants font le lien entre de grandes négociations de l'histoire diplomatique en Europe et la recherche la plus moderne sur ces phénomènes. -
La réforme du droit des obligations : Présentation générale des livres 1er et 5 du nouveau code civi
Collectif
- Larcier
- Conference Du Jeune Barreau De Bruxelles
- 13 Juin 2023
- 9782807938717
Une compréhension approfondie des 282 articles composant les livres 1er et 5 du nouveau Code civil, rédigés par une vingtaine de spécialistes.
Ce recueil constitue un des ouvrages les plus complets à ce jour consacré au nouveau droit des obligations, offrant au lecteur une compréhension panoramique et approfondie des 282 articles composant les livres 1er et 5 du nouveau Code civil. -
La réforme du conseil d'état
Collectif
- Larcier
- Les Dossiers Du Journal Des Tribunaux
- 11 Janvier 2024
- 9782807943032
Analyse de la réforme du Conseil d'État de 2023.
L'ouvrage commente la réforme du Conseil d'État anno 2023 en se concentrant sur ses points les plus importants. Il apporte un premier éclairage sur les nouveautés apportées par le législateur afin de donner une vue d'ensemble sur la question. La démarche se veut principalement descriptive mais aussi critique. -
Droit et techniques internationales de la titrisation
Collectif
- Larcier
- Cahiers Financiers
- 1 Juin 2023
- 9782807935006
Quelles sont les différentes techniques à la base des titrisations ? Pourquoi la titrisation ne peut-elle plus être pensée ni pratiquée dans un cadre purement national ?
L'ouvrage explique, à l'aide d'exemples et de schémas, les différentes techniques à la base des titrisations et met également en évidence le fait que la titrisation ne peut plus, aujourd'hui, être pensée, ni pratiquée, dans un cadre purement national. -
Het belgisch auteursrecht. artikelsgewijze commentaar ; le droit d'auteur belge, commentaire par l'art ; vierde herziene uitgave
Collectif
- Larcier
- 22 Juin 2018
- 9782804482688
Artikelsgewize commentaar op de Belgische auteurswet door vooraanstaande auteursrechtspecialisten.
De wetgeving betreffende het Belgische auteursrecht wordt artikelsgewijs becommentarieerd door vooraanstaande auteursrechtspecialisten. / De spécialistes renommés du droit d'auteur commentent les articles de la législation sur le droit d'auteur belge.
