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Direction Des Journaux Officiels
504 produits trouvés
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Bâtiment région Ile-de-France ; ouvriers et cadres
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 2 Décembre 2011
- 9782110766946
Conventions collectives régionales du 28 juin 1993 et du 12 avril 1960, étendues par arrêtés du 9 décembre 1993 et du 14 février 1962.
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Librairie ; IDCC 3013, non etendue, nouveau texte (12e édition)
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Etendue
- 15 Septembre 2011
- 9782110766953
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Production audiovisuelle ; brochure 3346, IDCC 2642 (édition 2007)
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Nationale
- 10 Octobre 2007
- 9782110763969
Convention collective nationale du 13 décembre 2006, étendue par arrêté du 24 juillet 2007 Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur : le site des journaux officiels
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Coopération maritime
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Non Etendue
- 8 Décembre 2005
- 9782110760883
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Industries alimentaires diverses ; IDCC 3109
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 4 Janvier 2014
- 9782110768421
Législation et réglementation de la convention collective des Industries alimentaires diverses. IDCC 3109 - 1ère édition. Cette brochure remplace les anciennes brochures N°3092 (IDCC 504) et N°3270 (IDCC 2410)
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Personnel sédentaire des entreprises de navigation
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Etendue
- 15 Septembre 2011
- 9782110766786
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Coiffure et esthétique de la Guyane
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 4 Février 2011
- 9782110766366
1re édition.- Janvier 2011 Convention collective régionale du 25 novembre 2008
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Hotellerie de plein air ; IDCC 1631 (6e édition)
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 14 Juin 2013
- 9782110767776
Législation et réglementation de la convention collective de l'hôtellerie de plein air
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Entreprises de vente à distance
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 25 Février 2012
- 9782110767042
Législation et réglementation de la convention collective des entreprises de vente à distance
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Ateliers chantiers d'insertion
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 25 Février 2012
- 9782110767127
Convention collective nationale du 31 mars 2011, étendue par arrêt du 31 octobre 2012 (1ere édition) La convention collective nationale des ateliers chantiers d'insertion est née de la volonté de partenaires sociaux d'améliorer la protection de l'ensemble des salariés de la branche professionnelle, y compris des salariés en cours d'insertion. Pour les partenaires sociaux de cette convention collective nationale, les ateliers et chantiers d'insertion constituent une branche professionnelle à part entière. Les ateliers et chantiers d'insertion conventionnés par l'État selon l'article L. 5132-15 ont pour mission :
- d'assurer l'accueil, l'embauche et la mise au travail sur des actions collectives de personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières ;
- d'organiser le suivi, l'accompagnement et l'encadrement technique et la formation de leurs salariés en vue de faciliter leur insertion sociale et de rechercher les conditions d'une insertion professionnelle durable.
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Exploitation cinématographique ; étendue ; IDCC 1307 (10e édition)
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 14 Juin 2013
- 9782110767943
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Telecommunications
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 25 Février 2012
- 9782110767509
Législation et réglementation de la convention collective Télécommunications
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Pole emploi ; brochure 3367 ; IDCC : 2847 - 2011
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 17 Novembre 2011
- 9782110766885
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Entreprises d'architecture
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Etendue
- 21 Février 2007
- 9782110762535
Convention collective nationale du 27 février 2003, étendue par arrêté du 6 janvier 2004. Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez : le no de la brochure : 3062 ou bien le code IDCC : 2332. Et copiez-le dans la rubrique " actualisation des ouvrages " du site des Journaux officiels.
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Omnipraticiens exercant dans les centres de sante miniers
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 17 Juin 2010
- 9782110764768
1e édition - Mai 2010.
Convention collective nationale du 23 janvier 2008.
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Personnel des banques de la Martinique
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 10 Août 2009
- 9782110765192
Convention collective, non étendue, du 17 décembre 2007
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Sociétés d'assurance (8e édition)
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Etendue
- 11 Janvier 2012
- 9782110767479
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Cartonnage ; IDCC 489 ; 9ème édition
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Etendue
- 11 Janvier 2012
- 9782110767486
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Exploitations frigorifiques
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Etendue
- 5 Juin 2009
- 9782110765086
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Restauration collective de plein air des accueils collectifs de mineurs
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Legislation Et Reglementation
- 8 Novembre 2010
- 9782110766298
Chaque année, plus d'un million d'enfants partent en séjour de vacances collectives et six millions en accueil de loisirs. Ces temps de loisirs et de vacances sont organisés en structure avec ou sans hébergement, en dur ou sous tente. Or, les exigences d'hygiène collective sont impératives quels que soient le lieu et les conditions de mise en oeuvre. Le secteur des vacances et des loisirs organisant des activités de restauration collectives de plein air peut désormais s'appuyer sur une nouvelle logique : les bonnes pratiques d'hygiène des aliments.
Il s'agit de proposer une démarche d'analyse et de maîtrise des dangers afin d'assurer la salubrité et la sécurité des aliments proposés à la consommation. Cette pratique est mise en place essentiellement par des non-professionnels de la restauration collective.
Ce guide s'appuie :
- sur une démarche éducative à l'attention du jeune consommateur et du jeune préparateur des repas ;
- sur une démarche de formation des encadrants et des jeunes ;
- sur une démarche appropriée au secteur des accueils collectifs de mineurs ;
Ces bonnes pratiques concrétisées et validées dans un recueil commun répondront à l'attente des organisateurs de ces structures d'accueil.
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Activités de production des eaux embouteillées, boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Convention Collective Etendue
- 5 Avril 2007
- 9782110762955
Convention collective nationale du 24 mai 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988. Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez : * le no de la brochure : 3247 * ou bien le no IDCC : 1513 Et copiez-le dans la rubrique " actualisation des ouvrages " du site des Journaux officiels
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Maisons d'alimentation a succursales, supermarches, hypermarches n 3007 2006 - etendue idcc : 1314
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- 24 Avril 2006
- 9782110762009
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Transport aerien (personnel au sol) n 3177 - idcc : 275
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- 12 Mars 2013
- 9782110767745
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Chaînes thématiques (édition 2009)
Collectif
- Direction Des Journaux Officiels
- Conventions Collectives
- 22 Juin 2009
- 9782110765321
